Le passeport, avec ou sans visa, sésame du grand voyageur

On ne peut dissocier visa et passeport, ce document qui sert de justificatif d’identité est obligatoire pour franchir de nombreuses frontières à travers le monde.

Le principe existait dès l’Antiquité pour la libre circulation des marchandises.

Au Ve siècle, les rois de Perse adressaient aux gouverneurs des contrées voisines des « demandes de sauf-conduit » pour garantir la sécurité de leurs messagers lorsqu’ils traversaient leurs territoires.

Louis XIV signait déjà des « passe-ports » et visas. Les voyages s'effectuaient alors essentiellement par voie maritime. Les pays alentours adoptèrent le même système.

En 1792, après la Révolution, on circulait avec un passeport à l'intérieur de la France. Les documents étaient délivrés par la préfecture ou la sous-préfecture, comme c'est toujours le cas en France.

L’obligation d’un passeport assorti de visas n’est pas une obligation internationale. Elle dépend des accords internationaux, du principe de réciprocité et des situations géographiques et géopolitiques.

Ainsi dans les années 1860, un système de libéralisation s'était établi entre la France et les États-Unis. Il permettait aux Français d'entrer sur le continent américain avec une seule pièce attestant leur identité.

Jusqu'à la fin de la Seconde Guerre mondiale, il était d'ailleurs possible de voyager dans tous les pays d’Europe - à l'exception de la Russie et de la Turquie - sans formalité et sans papier. Une simple déclaration d'entrée et de séjour dans le pays étranger était nécessaire.

Après la Seconde Guerre mondiale, un système international a été mis en place pour établir un passeport commun à l'ensemble des nations afin de confirmer l'identité des voyageurs et d'assurer efficacement le contrôle des migrations.

Aujourd’hui comme hier, le visa se traduit par l’apposition d’une vignette sur un passeport ou autre titre de voyage par les services consulaires des pays dans lesquels désire se rendre le voyageur. Il sera vérifié lors de l’entrée dans le pays.

Certains pays ont mis en place un visa en ligne, ou une autorisation électronique, tels l’autorisation ESTA pour entrer aux États-Unis, l’autorisation eVisitor pour l’Australie, ou encore l’ETA pour le Sri Lanka.

La convention Schengen s’est efforcée de répondre positivement à cette question.

L’actualité du terrain en démontre ses limites. En Europe, tous les citoyens européens peuvent circuler librement et sans visa dans toute la zone appelée « espace Schengen ».

Le principe repose sur la disparition des frontières intérieures et le renforcement des frontières extérieures terrestres, portuaires et aéroportuaires pour assurer la sécurité des citoyens au sein d’un espace de libre circulation.

À la naissance, cinq pays étaient autour du berceau : l’Allemagne, la France, le Luxembourg, la Belgique et les Pays-Bas. Son nom de baptême, il le doit au petit village du Luxembourg où l’accord est signé le 15 juin 1985.

Aujourd’hui l’espace Schengen réunit 26 pays membres.

L’Italie a rejoint les rangs en 1990, suivie de l’Espagne et du Portugal en 1991, de la Grèce en 1992 et de l’Autriche en 1995. En 1996, ce fut le tour du Danemark, de la Suède et de la Finlande.

Depuis 2008, on retrouve également l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, la Pologne, la République Tchèque, la Slovaquie, la Slovénie, la Suisse, et Malte. Les territoires de Monaco, de Saint-Marin, du Vatican et du Liechtenstein sont également considérés comme faisant partie de l’espace Schengen.

De leur côté, les territoires d’outremer des pays membres ne sont pas couverts par l’accord.

L’Irlande et le Royaume-Uni bénéficient d’un statut particulier. Quant à la Norvège et l’Islande, qui ne font pas partie de l’UE, ces pays ont signé des accords de coopération.

Schengen traite, dans le cadre de l’Union Européenne (UE), les questions de coopération douanière, policière et judiciaire, de lutte contre le trafic de drogue et de crime organisé. Une pièce essentielle du dispositif est le Système d’Information Schengen (SIS) qui permet des échanges d’informations.

La mise en oeuvre de l’Espace Schengen s’est distinguée par sa lenteur. La Convention d’application ne fut signée qu’en 1990. Elle n’est rentrée en vigueur qu’en 1995. Dix ans se sont donc écoulés entre la signature et sa mise en oeuvre !

Chaque résident de l’un des pays membres de l’accord Schengen peut donc circuler librement dans tout l’espace sans aucune restriction.

La question se pose aujourd’hui pour les Français expatriés au Royaume-Uni qui s’inquiètent du Brexit. Dans quelle mesure pourront-ils poursuivre leur activité ? Auront-ils besoin d’un visa ?

Les étrangers hors Schengen doivent en revanche obligatoirement se procurer un visa Schengen en sachant qu’il existe une quantité de visas délivrés en fonction de la durée du séjour, du pays d’origine et des intentions du voyageur.

Les plus répandus sont les visas courts séjours et touristiques, les visas d’affaires, ceux pour les athlètes, les artistes, les journalistes, les étudiants, les visas diplomatiques...

La vignette est délivrée par les autorités diplomatiques et consulaires à l’étranger. Elle indique la date, la durée du séjour et les raisons du voyageur.

Pour de nombreux pays, le visa n’est pas nécessaire dans le cadre d’un court séjour touristique (moins de 90 jours).

Information en matière de formalités administratives, pays par pays : Conseils aux Voyageurs du ministère des Affaires étrangères et du développement international (MAEDI) ou Ministère de l'Intérieur.

Depuis le 1er novembre 2016, de nouvelles mesures en faveur de certaines catégories de demandeurs de visas sont entrées en vigueur.

L’article L313-20 du CESEDA crée une carte de séjour pluriannuelle portant la mention « passeport talent » et une carte de séjour portant mention « passeport-talent (famille) ».

D’une durée maximale de 4 ans, elle est délivrée dès la première admission sur le territoire français.

Cette carte concerne 10 catégories correspondant aux réalités économiques actuelles :

1 - Jeunes diplômés (master ou équivalent ou titulaire d’un diplôme de niveau I labellisé par la conférence des grandes écoles), salariés ou salariés d’une jeune entreprise innovante
2 - Travailleur hautement qualifié (carte bleue européenne)
3 - Salarié en mission avec un contrat de travail en France
4 - Chercheur
5 - Créateur d’entreprise
6 - Porteur d’un projet économique innovant
7 - Investisseur économique
8 - Mandataire social
9 - Artiste-interprète
10 - Étranger ayant une renommée nationale ou internationale (domaine scientifique, littéraire, artistique, intellectuel, éducatif ou sportif).

Depuis sa création en 1538, date d’attribution par François ler d’un premier privilège royal d’imprimeur, l’Imprimerie nationale a toujours innové et devancé les attentes de ses clients.

Elle est aujourd’hui l’un des opérateurs de tout premier plan de l’identité physique et digitale sécurisée, ainsi que de la dématérialisation de confiance.

C’est elle qui gère la totalité des processus de développement, de production et de personnalisation des passeports électroniques et biométriques sur son site sécurisé classé PS1.

Les différents niveaux de sécurité sont conçus et développés par des équipes dédiées.

Le papier, imprimé sur le site, comprend les plus hauts niveaux de sécurité : filigrane, guilloches, irisation invisible révélée sous UV, hologrammes, micro lettrage, encre optique variable, image fantôme, image lenticulaire etc.

Les experts de l’Imprimerie nationale développent pour les États des passeports répondant à leurs attentes spécifiques.

Parmi leurs références : France, Uruguay, Pérou, Gabon, Palestine, Liban, Côte d’Ivoire, Bénin, Djibouti.

Depuis 2006 plus de 12,5 millions de passeports électroniques et biométriques ont été produits sur le site hautement sécurisé de l’Imprimerie nationale.

Retrouvez cet article et l'ensemble de notre magazine 2017, intitulé "Nouvelles frontières, nouveaux défis", en ligne en cliquant sur ce lien.