Auvergne-Rhône-Alpes : un plan de 32 millions d’euros pour sauver la culture

Après avoir immédiatement mis en place, dès le début de la crise, un Fonds régional d’urgence culture, la Région a décidé d’amplifier massivement l’effort de soutien auprès de tous les acteurs culturels afin de les accompagner bien au-delà de l’après-confinement.

Ce plan a été fait après une grande consultation de tous les acteurs culturels soutenus par la Région avec plus de 1 200 échanges pour tenter de définir au mieux les besoins de chacun. Ce plan de relance en faveur de la filière culture revêt plusieurs volets :

Le but est de soulager la trésorerie des acteurs culturels pendant six mois. Ce fonds se substitue au remboursement du capital des emprunts, hors intérêts, dans la limite d’un plafond de 5 000 euros par bénéficiaire.

Pour accroître l’efficacité de ce soutien et le nombre de bénéficiaires, l’accès à ce fonds sera élargi de la manière suivante :

• Prolongation de sa durée jusqu’au 30 août 2020,
• Eligibilité des artistes inscrits au RCS sous la forme de profession libérale,
• Extension de la durée de prise en compte de la baisse de chiffre d’affaires pour mieux
correspondre aux variations d’activité,
• Prise en compte des dépenses d’investissement rétroactivement depuis janvier 2018.
Ce fonds est doté de 15 millions d’euros.

Ceci est destiné aux subventions déjà votées et « coup de pouce Avances 2020 » pour les subventions à venir

Afin d’aider les acteurs culturels dans cette période, la Région met en place deux dispositifs :

• La garantie « Maintien des subventions événements » : la Région maintient les subventions déjà votées ou qui seront votées avant le 30 juin 2020 même si les événements ont dû être annulés.
Les décisions d’annulation ont dû parfois être prises en urgence et nous ne voulons
pas pénaliser les structures et les associations qui ont dû annuler en urgence. Si les subventions ont été votées, elles seront maintenues.

• Le « coup de pouce Avances 2020 » : les bénéficiaires de subventions votées à partir du 1er juillet pour des événements en 2020 pourront obtenir jusqu’à 50 % d’avances.

Ce fonds vise à proposer en urgence des prêts pour les structures culturelles. Elles se voient souvent opposer des refus par les banques. La Région va donc assumer les cautions et mettre en place une solution faite spécifiquement pour les acteurs culturels.

Grâce à ce fonds, des avances remboursables pourront être accordées à des entreprises de très petite taille et/ou très récemment créées, indépendants, auto-entrepreneurs jusqu’à présent exclus des aides existantes, notamment les prêts bancaires ou le Fonds national de solidarité.

Les structures associatives de la culture pourront bénéficier de ces avances, dont les caractéristiques sont les suivantes :

• Taux zéro,
• Montant compris entre 3 000 et 20 000 euros,
• Durée : 4 ans,
• Différé d’amortissement : 18 mois,
• Pas de garantie exigée.

La dotation de base de ce fonds s’élève à 32,5 millions d’euros (2 euros par habitant apporté par la Région d’une part, la Banque des Territoires d’autre part). Les Départements, Métropoles et EPCI sont sollicités pour y participer.

Le dépôt de la demande s’effectuera via une plateforme dématérialisée afin de simplifier les démarches et de réduire au maximum les délais d’instruction et de versement des avances.

Le fonds sera doté par la Région de 16 millions d’euros. Une enveloppe de 4 millions d’euros sera prioritairement réservée aux acteurs culturels.

Le report ou l’annulation de nombreux festivals, souvent portés par des structures associatives crée un risque important de disparition de nombreux acteurs et événements.

La Région réaffirme, dans le contexte de la crise, son soutien constant pour les associations opératrices d’événements, à travers deux actions :

• Garantir une participation aux frais fixes des structures organisatrices des festivals : la Région versera une subvention correspondant à la part de son financement concourant aux frais fixes réellement assumés par l’organisateur, en référence au budget 2019.

Même si le festival est annulé, l’organisation génère des frais fixes. La Région prendra en charge avec les autres partenaires financiers une aide pour les compenser.

• Une compensation perte de recettes : il s’agit de pertes de recettes liées au report ou à l’annulation d’un festival récurrent et contribuer ainsi à garantir son renouvellement.

Il s’adresse à toutes les associations ou structures organisatrices de festivals dans la région et qui y ont établi leur siège. Lorsque le festival, qui devait avoir lieu entre le 1er mars et le 31 août 2020, a été annulé ou reporté pour cause sanitaire et qu’il a engendré des dépenses effectives, la Région apportera ainsi un soutien allant jusqu’à 10 000 euros, correspondant à un taux maximal de 25 % du reste à charge.

Le fonds est doté de 4 millions d’euros.

La Région crée un nouveau fonds « Région Auvergne-Rhône-Alpes – Création cinéma et image animée » pour relancer la création en sortie de crise. Ce fonds sera doté à hauteur de 1 million d’euros. La Région vise un fonds de 3 millions d’euros. Il sera opéré par la Région
en lien étroit avec Auvergne-Rhône-Alpes Cinéma. Il permettra de soutenir par une aide forfaitaire de 25 000 euros :

• Des projets de créations et de tournages dans la Région.
• Des projets de créations d’oeuvres animées et digitales dans la Région.
• Des projets de créations qui mettent en valeur le patrimoine matériel et mémoriel dans la région.

Il est cumulable avec les autres dispositifs régionaux existants. Par ailleurs, un appel à projets « La Région fête le cinéma » sera lancé pour soutenir les salles de cinéma indépendantes.

Cet appel à projets sera doté à hauteur de 1 million d’euros. Les salles de cinéma qui répondront à cet appel s’engageront à organiser entre le 1 er septembre et le 31 octobre 2020, une mise en valeur de films tournés en région durant une semaine. Afin de les soutenir, une subvention exceptionnelle forfaitaire de 1 500 euros leur sera accordée par la Région.
Ces actions cinéma se montent à 4 millions d’euros.

Il sera lancé pour soutenir les auteurs, le patrimoine et la mémoire de la région. Il sera doté à hauteur de 1 million d’euros. Les librairies qui répondront à cet appel s’engageront à organiser entre le 1er septembre et le 31 octobre 2020, une mise en valeur des éditeurs et auteurs régionaux, ainsi que le patrimoine ou la mémoire régionale durant une semaine. Afin de les soutenir, une subvention exceptionnelle forfaitaire de 1 500 euros leur sera accordée par la Région.

Par ailleurs, la Région s’engage à lancer une initiative en vue de la reconnaissance des librairies comme étant des « commerces de première nécessité » et visant ainsi à permettre leur ouverture en période de confinement. Cette action sera dotée à hauteur de 1 million d’euros.
Enfin, les librairies et les cinémas qui devront s’équiper en protection pourront accéder au dispositif de financement de la Région.

La fermeture administrative des lieux de culture a mis à l’arrêt toutes ces structures et leur trésorerie ne leur permettra pas de tenir jusqu’à la reprise (temps de création des spectacles, des oeuvres, nouvelles programmations…).

Partenaire majeur de la création artistique, la Région réaffirme, dans le contexte de la crise, son soutien constant aux acteurs de la création qu’elle accompagne, à travers deux actions :

• Garantir u ne participation aux frais fixes des structures artistiques : la Région versera une subvention correspondant à la part de son financement concourant aux frais fixes réellement assumés par la salle de spectacle, le lieu d’exposition, la compagnie, la structure artistique, en référence au budget 2019.

• La création d’une aide exceptionnelle « terre d’artistes » : tous les artistes qui étaient soutenus par la Région pourront le solliciter.

Il vise à compenser les pertes liées au report ou à l’annulation de projets et contribue ainsi à garantir leur renouvellement. Il est destiné à
toutes les salles de spectacle, lieux d’exposition, compagnies, structures artistiques, programmant ou créant du spectacle vivant ou des arts visuels dans la région, qui bénéficiaient d’un soutien de la Région et qui y ont établi leur siège.

Lorsque le projet, qui devait avoir lieu entre 1er mars et le 31 août 2020, a été annulé ou reporté en raison de la crise sanitaire et qu’il a engendré des dépenses effectives, la Région apportera un soutien allant jusqu’à 10 000 euros, correspondant à un taux maximal de 25 % du reste à charge.
Ce fonds est doté de 4 millions d’euros.

Avec l’appui du Comité régional du Tourisme, la Région lancera une grande campagne de communication valorisant la « Destination Culture – Région Auvergne-Rhône-Alpes » à travers les manifestations 2020 et 2021 afin d’attirer un public régional et extrarégional.

Il faudra redonner envie de culture dès la sortie de crise.