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Pass sanitaire le 9 juin : tout ce qu'il faut savoir pour voyager ou accéder à un évènement

le pass sanitaire entrera en vigueur le 9 juin jusqu'au 30 septembre 2021


Le pass sanitaire entrera en vigueur en France dès le 9 juin 2021. Cet outil devra être utiliser dans les rassemblements de plus de 1000 personnes et facilitera les voyages dans les Outre-mer et en Corse dans un premier temps puis dans un second temps à l'étranger notamment en Europe.


Rédigé par le Mardi 8 Juin 2021

Le pass sanitaire sera exigé dès le 9 juin pour voyager vers la Corse et les Outre-mer ainsi que pour participer à un évènement de plus de 1000 personnes - Photo RP
Le pass sanitaire sera exigé dès le 9 juin pour voyager vers la Corse et les Outre-mer ainsi que pour participer à un évènement de plus de 1000 personnes - Photo RP
C'est parti pour le pass sanitaire. Au format papier ou numérique avec l'application TousAnticovid, cet outil permettra à partir du 9 juin de rouvrir certains lieux rassemblant plus de 1000 personnes et sera obligatoire pour les voyages vers l'Outre-mer et la Corse.

Dans un deuxième temps le pass sanitaire « frontières » sera mis en œuvre dans le cadre du certificat vert européen et du contrôle sanitaire aux frontières. Cédric O secrétaire d'Etat chargé de la Transition numérique a par ailleurs précisé à FranceInfo que les Français pourraient récupérer dés le 21 juin, le certificat pour voyager dans l'Union européenne à partir du 1er juillet 2021.

La règlementation européenne encadrant le certificat vert européen entrera en vigueur le 1er juillet 2021, avec une période de transition de six semaines permettant de laisser aux Etats membres le temps d’avoir un dispositif opérationnel et interopérable.

Sur la partie activité en France, dès le 9 juin, le pass sanitaire sera donc exigé pour les personnes de 11 ans ou plus qui souhaitent se rendre dans des lieux qui accueillent des "activités culturelles, sportives, ludiques ou festives" ainsi que des "foires ou salons professionnels" qui regroupent au moins 1 000 personnes.

Voici la liste :
- Chapiteaux, salles de théâtre, salles de spectacles sportifs ou culturels, salles de conférence ;
- Salons et foires d’exposition (par hall d’exposition) ;
- Stades, établissements de plein air et établissements sportifs couverts ;
- Parcs à thèmes (pas à l’entrée mais pour les catégories d’ERP qui le composent et pour lesquels le déploiement du pass est prévu dans le droit commun) ;
- Grands casinos ;
- Festivals assis / debout de plein air ;
- Compétitions sportives de plein air en extérieur (si les conditions de faisabilité son établies) ;
- Croisières et bateaux à passagers avec hébergements au-delà de 1000 passagers ;
- Autres événements, lorsqu’ils sont spécifiquement localisés. Ex : bals organisés par les collectivités.

En revanche le pass sanitaire ne sera pas demandé pour les activités relevant de la vie quotidienne par exemple : lieu de travail, grandes surfaces, services publics ou encore restaurants et cinémas.

Le pass sanitaire permettra de vérifier grâce à QR Code le statut vaccinal, le résultat d’un test négatif ou le certificat de rétablissement d’une personne. Il pourra être utilisé en format numérique via l’application TousAntiCovid Carnet ou au format papier.

Il sera également possible d’utiliser le pass sanitaire en format papier en présentant directement les différents documents (test RT-PCR ou attestation de vaccination).

Pour récupérer votre attestation de vaccination, rendez-vous sur https://attestation-vaccin.ameli.fr
Pour récupérer votre certificat de test, rendez-vous sur https://sidep.gouv.fr


Quelle est la marche à suivre pour obtenir un certificat de vaccination traduit en anglais et valable pour voyager ?

Dès le 21 juin, la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam) pourra faire évoluer l’actuelle attestation de vaccination certifiée et mettre à disposition des versions rédigées à la fois en français et en anglais, au format européen, permettant de circuler au sein de l’UE. Toutes les informations sur les modalités concrètes autour du téléservice (site web ameli.fr) pour récupérer ses attestions de vaccinations seront précisées par la CNAM.

Comment le pass sanitaire va s'articuler pour les ressortissants européens qui vont venir en France ?

Dès le 9 juin, pour participer aux activités ou accéder aux lieux soumis au pass sanitaire en France, les ressortissants de l’espace européen devront présenter une des trois preuves certifiées (vaccination avec un vaccin reconnu par l’EMA, test négatif de moins de 48h pour le pass sanitaire pour l’accès aux ERP et 72h pour le contrôle sanitaire aux frontières, ou résultat d'un test RT-PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la Covid-19, datant d'au moins 15 jours et de moins de 6 mois) dans un format permettant de ne pas divulguer les données de santé. Si la personne n’est pas en possession d’une preuve certifiée issue de l’espace européen et donc interopérable et lisible en France, elle pourra réaliser un test antigénique ou RT-PCR de moins de 48h en France.

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