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Tags (6) : règlement

SNCF : le vade-mecum du voyage en période de grève de train

SNCF : le vade-mecum du voyage en période de grève de train
Me David SPRECHER | 05/04/2018 | Transport
La France connait aujourd’hui des périodes de grève de son réseau ferroviaire, qui impactent fortement l’activité des professionnels du voyage. Me David Sprecher rappelle certains points juridiques, ainsi que des conseils à appliquer, notamment en ce qui concerne les voyages couplés train + vol,...
air france, europe, grève, règlement, SNCF, train

Aérien : vols supprimés, retards... quelles règles en cas de grève ?

Aérien : vols supprimés, retards... quelles règles en cas de grève ?
Me. David Sprecher | 23/03/2018 | Transport
Les contrôleurs aériens jeudi 22 mars le personnel d'Air France ce vendredi 23 mars 2018... La France, comme d’autres pays en Europe, connait des mouvements de grève dans l’aérien. Ces événements ont des influences tant sur le passager que le professionnel du voyage. Il nous est apparu important de...
air france, europe, grève, règlement

Vente de vols secs Air Algérie : les agences ne sont pas responsables

Vente de vols secs Air Algérie : les agences ne sont pas responsables
Céline EYMERY | 17/07/2011 | Distribution
La grève d'Air Algérie a bloqué des milliers de passagers au départ de la France la semaine dernière. L'occasion de rappeler que lors de la vente de vols secs l'agence de voyages a un rôle de mandataire, elle n'est donc pas responsable. Le point avec Emmanuelle Llop, avocat à la Cour (Clyde&Co)....
air algérie, aérien, llop, règlement, vol sec

Autocar, bateau : le Parlement Européen en faveur de règles plus strictes

La rédaction | 01/04/2009 | Transport
Le Parlement Européen a annoncé que la charte des droits des passagers aériens devrait être répété pour le transport par bus, autocar et bateau. Deux règlements prévoient des règles plus strictes pour les compensations en cas de délais ou d'annulation, des indemnités en cas d'accident et...
autocar, aérien, bus, parlement européen, règlement, transport

Distribution : nouvelle règle dans la protection des données commerciales des passagers

Distribution : nouvelle règle dans la protection des données commerciales des passagers
La rédaction | 19/03/2009 | Distribution
Le nouveau règlement européen sur les systèmes informatisés de réservation pour la distribution du transport de passagers introduira de nouvelles règles dans toute l’Union européenne à partir du 29 mars 2009. Les transporteurs ne pourront plus accéder aux données marketing pour identifier les...
association, ectaa, europe, européen, gebta, règle, règlement

« Faites des Voyages ! » : Règlement/Participation Producteurs & Distributeurs

La Direction | 10/12/2007 | Distribution
Voici le Règlement/Participation Producteurs & Distributeurs à lire avant de s'inscrire à la « Faites des Voyages ! », 1ère Fête nationale du Voyage organisée par TourMaG.com. ARTICLE 1 : Objet TourMaG.com, ci-après dénommée TourMaG.com, sarl au capital de 150 000 euros,...
1ère fête nationale du voyage, agences participantes, faites des voyages !, producteurs participants, règlement, samedi 22 mars 2008


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