TourMaG.com, le média spécialiste du tourisme francophone
logo TourMaG  
Recherche avancée

Délais de conservation des documents commerciaux

fiche technique CEDIV


Chaque jour les archives envahissent un peu plus nos agences, mais notre espace n’est pas toujours extensible… Avec l’arrivée des beaux jours le CEDIV vous propose de faire un petit rangement de printemps... mais attention à ne pas jetter le "bébé avec l'eau du bain". Xavier de Berail, Avocat au barreau de Paris nous aide à faire le tri.


Rédigé par La Rédaction - redaction@tourmag.com le Samedi 13 Mai 2006

Sommaire :

1/ Délais de conservation des documents commerciaux.

2/ et les documents personnels.

2.1/ Court terme
2.2/ Moyen terme
2.3/ Long terme

Rédacteur pour le cediv : Xavier de Berail – Avocat au barreau de Paris
COMBIEN_DE_TEMPS_CONSERVER_SES_PAPIERS.doc COMBIEN-DE-TEMPS-CONSERVER-SES-PAPIERS.doc  (250.5 Ko)

Lu 11381 fois
Notez

Dans la même rubrique :
< >

Vendredi 10 Mars 2006 - 17:43 Modèles d'Annonces légales création d'entreprises

Jeudi 2 Mars 2006 - 00:23 Québec : pratique récréotouristique de la motoneige et du quad

Dernière heure

Ryanair peut-elle (vraiment) supprimer 50% de son offre en France ? [ABO]

SVM Affaires : "des outils technologiques associés à des agents experts"

Au bout de la route, le Kirghizstan…

Le potentiel du tourisme, mais de quoi parle-t-on ? [ABO]

Eurafrique : un salon du voyage d'affaires sous le signe du durable [ABO]

Brand News

Les marchés de Noël allemands, une immersion festive unique

Les marchés de Noël allemands, une immersion festive unique
Les marchés de Noël allemands sont une invitation à vivre la magie des fêtes. Avec leurs traditions...
Les annonces

OFFICE NATIONAL DU TOURISME TUNISIEN - APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL N°20241100536 : Construction des stands de l’O.N.T.T aux salons et foires touristiques à l'Etranger pour les années 2025 2026 2027
APPEL D'OFFRES TOURISME

PARTANCE - Attaché(e) commercial(e) Paris et Région Parisienne - CDI - (Paris 17e)
OFFRES D'EMPLOI TOURISME

LE GROUPE SALAUN - Conseiller voyages H/F - CDI - (Paimpol (22))
OFFRES D'EMPLOI TOURISME

Vidéo à la une
Publi-news

Publi-news

Viva Resorts by Wyndham ouvre une 9e adresse à Miches, en République dominicaine

Viva Resorts by Wyndham ouvre une 9e adresse à Miches, en République dominicaine

Irlande : parenthèse luxueuse en pleine nature

Irlande : parenthèse luxueuse en pleine nature
Distribution

Distribution

Enquête : quelles sont les préoccupations des agents de voyages ?

Enquête : quelles sont les préoccupations des agents de voyages ?
Partez en France

Partez en France

Montagne : où trouverez vous de la neige à Noël ?

Montagne : où trouverez vous de la neige à Noël ?
Actus Visas

Actus Visas

Action-Visas : L'humain et les nouvelles technologies au service du voyage de vos clients

Action-Visas : L'humain et les nouvelles technologies au service du voyage de vos clients
Partenaires Super AGV

Partenaires Super AGV

Devenez un spécialiste avec Prodesti : Formations d’expertise destination pour les professionnels du tourisme

Devenez un spécialiste avec Prodesti : Formations d’expertise destination pour les professionnels du tourisme
Webinaires

Webinaires

Webinaire Tourisme Irlandais - Slow Tourisme en Irlande du Nord - 30 novembre 2023

Webinaire Tourisme Irlandais - Slow Tourisme en Irlande du Nord - 30 novembre 2023
Le Tourisme Irlandais vous invite à consulter son webinaire dédié au Slow Tourisme en Irlande du Nord afin de vous...

Webinaire Luxembourg Luci TV – 19 juin 2023

Webinaire Luxembourg Luci TV – 19 juin 2023
Luci TV vous invite à revoir son émission sur le Luxembourg en français. Revivez les échanges entre nos experts,...

Devenez expert du Pays du Sourire grâce à la Certification Thaïlande

Devenez expert du Pays du Sourire grâce à la Certification Thaïlande
CLIMATS DU MONDE est heureux de présenter son programme de Certification Thaïlande. La Thaïlande est l’une des...
DestiMaG

DESTIMAG

Au bout de la route, le Kirghizstan…

Au bout de la route, le Kirghizstan…
Production

Production

Top of Travel ajoute 4 nouvelles destinations européennes pour 2025

Top of Travel ajoute 4 nouvelles destinations européennes pour 2025
AirMaG

AirMaG

Qatar Airways Holidays lance les forfaits de voyage pour la Coupe Intercontinentale de la FIFA

Qatar Airways Holidays lance les forfaits de voyage pour la Coupe Intercontinentale de la FIFA
Transport

Transport

Corsica Ferries annonce des traversées Bastia-Ajaccio pour la visite du Pape

Corsica Ferries annonce des traversées Bastia-Ajaccio pour la visite du Pape
La Travel Tech

La Travel Tech

Expedia et l'IA : "il faudra que quelqu’un donne confiance aux voyageurs"

Expedia et l'IA : "il faudra que quelqu’un donne confiance aux voyageurs"
LuxuryTravelMaG

LuxuryTravelMaG

Réouverture du Four Seasons New York à Midtown Manhattan

Réouverture du Four Seasons New York à Midtown Manhattan
Hébergement

Hébergement

Ennismore ouvre un deuxième Mama Shelter en Italie

Ennismore ouvre un deuxième Mama Shelter en Italie
Futuroscopie

Futuroscopie

Futuroscopie - Architecture contemporaine : des icônes et moteurs touristiques [ABO]

Futuroscopie - Architecture contemporaine : des icônes et moteurs touristiques [ABO]
Voyages responsables

Voyages Responsables

La Vélodyssée, premier itinéraire cyclable français certifié EuroVelo®

La Vélodyssée, premier itinéraire cyclable français certifié EuroVelo®
CruiseMaG

CruiseMaG

Ponant lève le voile sur ses itinéraires en Islande

Ponant lève le voile sur ses itinéraires en Islande
TravelJobs

Emploi & Formation

Miléade : 600 postes à pourvoir pour la saison hiver 2024

Miléade : 600 postes à pourvoir pour la saison hiver 2024
TravelManagerMaG

TravelManagerMaG

SVM Affaires : "des outils technologiques associés à des agents experts"

SVM Affaires : "des outils technologiques associés à des agents experts"
BROCHURES EN LIGNE
TourMaG.com
  • Instagram
  • Twitter
  • Facebook
  • YouTube
  • LinkedIn
  • GooglePlay
  • appstore
  • Google News
  • Bing Actus
  • Actus sur WhatsApp
 
Site certifié ACPM, le tiers de confiance - la valeur des médias